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- Les délibérations des Conseils communautaires :

Conseil communautaire du 14 décembre 2011 (43 délibérations):

CC-2011-155 du 14/12/2011	Décision modificative n°3 au budget primitif 2011 "Principal" de la CCPA	PDF 537 Ko
CC-2011-156 du 14/12/2011	Décision modificative n°3 au budget 2011 "Eau potable" du service Eau et Assainissement de la CCPA	PDF 508 Ko
CC-2011-157 du 14/12/2011	Décision modificative n°3 au budget annexe 2011 "Assainissement collectif DSP" du service Eau et Assainissement de la CCPA	PDF 609 Ko
CC-2011-158 du 14/12/2011	Ouverture anticipée de crédits au budget principal 2012 de la CCPA	PDF 527 Ko
CC-2011-159 du 14/12/2011	Vote du budget annexe 2012 "Petite enfance" de la CCPA	PDF 552 Ko
CC-2011-160 du 14/12/2011	Modification de la délibération n°CC 2010-66 fixant le montant et le taux de prise en charge des frais de déplacement des agents	PDF 506 Ko
CC-2011-161 du 14/12/2011	Approbation du compte épargne temps (CET)	PDF 475 Ko
CC-2011-162 du 14/12/2011	Approbation du règlement intérieur applicable à tous les services de la CCPA	PDF 445 Ko
CC-2011-163 du 14/12/2011	Autorisation au Président de signer l'avenant au contrat maintien de salaire	PDF 478 Ko
CC-2011-164 du 14/12/2011	Modification du tableau des effectifs de l'Office de Tourisme : création d'un poste de directeur de l'Office de Tourisme Intercommunal	PDF 608 Ko
CC-2011-165 du 14/12/2011	Service Petite enfance - Création du tableau des effectifs	PDF 791 Ko
CC-2011-166 du 14/12/2011	Service Petite enfance - Montant des indemnités d'alimentation et d'entretien versées aux assistantes maternelles	PDF 513 Ko
CC-2011-167 du 14/12/2011	Recrutement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage	PDF 552 Ko
CC-2011-168 du 14/12/2011	Service Petite enfance - Désignation de la directrice du service, des directrices de structures et de leurs adjointes	PDF 601 Ko
CC-2011-169 du 14/12/2011	Approbation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale	PDF 459 Ko
CC-2011-170 du 14/12/2011	Approbation du règlement de fonctionnement des structures d'accueil collectif et familial de la Petite enfance	PDF 483 Ko
CC-2011-171 du 14/12/2011	Autorisation de signature de la convention permettant l'accueil régulier d'enfant non résidant de la CCPA dans les structures d'accueil collectif et familial de la CCPA	PDF 575 Ko
CC-2011-172 du 14/12/2011	Autorisation de signature de la convention permettant l'accueil régulier d'enfant résidant de la CCPJ dans les structures d'accueil collectif et familial de la CCPA	PDF 510 Ko
CC-2011-173 du 14/12/2011	Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux avec l'association Village Luberon Château	PDF 508 Ko
CC-2011-174 du 14/12/2011	Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux avec la commune d'Apt	PDF 496 Ko
CC-2011-175 du 14/12/2011	Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux avec l'association Naître en Pays d'Apt	PDF 503 Ko
CC-2011-176 du 14/12/2011	Autorisation de signature de la convention de prestation de services avec la commune d'Apt pour les interventions techniques sur les bâtiments petite enfance Le Nid et La Maison de la Petite Enfance	PDF 525 Ko
CC-2011-177 du 14/12/2011	Autorisation de signature de la convention de prestation de services avec la commune de Gargas pour les interventions techniques sur les bâtiments du multi-accueil La Boîte à Malice	PDF 524 Ko
CC-2011-178 du 14/12/2011	Autorisation de signature de la convention de prestation de services avec la commune d'Apt pour le nettoyage des locaux du service Petite enfance de la CCPA	PDF 521 Ko
CC-2011-179 du 14/12/2011	Autorisation de signature de la convention de prestation de services avec la commune de Viens pour le nettoyage des locaux du multi-accueil Les Pitchouns	PDF 529 Ko
CC-2011-180 du 14/12/2011	Approbation du contenu du dossier d'inscription d'un enfant dans une structure d'accueil collectif ou familial de la CCPA	PDF 515 Ko
CC-2011-181 du 14/12/2011	Autorisation de signature de la convention avec le Docteur Bérard	PDF 517 Ko
CC-2011-182 du 14/12/2011	Reprise des contrats par la CCPA dans le cadre du transfert de la compétence Petite enfance au 1er Janvier 2012	PDF 525 Ko
CC-2011-183 du 14/12/2011	Service Petite enfance - Validation des modes de paiement et affiliation au Centre de remboursement du Chèque Emploi Service Universel	PDF 539 Ko
CC-2011-184 du 14/12/2011	Fixation des tarifs 2012 de la redevance d'eau potable pour les communes d'Apt, Auribeau, Caseneuve, Castellet, Céreste, Gignac, Lagarde d'Apt, Rustrel, Saignon, St Martin de Castillon, Sivergues et Viens	PDF 548 Ko
CC-2011-185 du 14/12/2011	Tarifs 2012 de la redevance d'assainissement collectif	PDF 577 Ko
CC-2011-186 du 14/12/2011	Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement	PDF 619 Ko
CC-2011-187 du 14/12/2011	Fournitures de canalisations - fontaineries - robiinetteries pour le réseau d'eau potable de la CCPA - Autorisation de signature de marché	PDF 583 Ko
CC-2011-188 du 14/12/2011	Convention de fourniture d'eau potable en gros entre le Syndicat des Eaux Durance Ventoux et la CCPA - Approbation de l'avenant n°3	PDF 632 Ko
CC-2011-189 du 14/12/2011	Prestation de service pour l'exploitation du service public d'eau potable de Céreste - Autorisation de signature de marché	PDF 590 Ko
CC-2011-190 du 14/12/2011	Réalisation d'un réseau de collecte et de transfert jusqu'à la future installation d'épuration des eaux usées de type filtres plantes de roseaux de capacité 70 habitants - réalisation d'un réseau d'alimentation en eau potable sur la commune de Sivergues : autorisation du Président à signer le marché	PDF 574 Ko
CC-2011-191 du 14/12/2011	Acquisition foncière sur la commune de Céreste en vue de la création de la station d'épuration	PDF 540 Ko
CC-2011-192 du 14/12/2011	Travaux d'aménagement d'une plateforme d'accueil provisoire pour gens du voyage sédentarisés - Autorisation de signature d'avenant	PDF 590 Ko
CC-2011-193 du 14/12/2011	Travaux d'extension du siège administratif de la CCPA en surélévation d'un bâtiment en cours de construction - Autorisation de signature d'avenant	PDF 534 Ko
CC-2011-194 du 14/12/2011	Actions culturelles intercommunales - Année 2012	PDF 552 Ko
CC-2011-195 du 14/12/2011	Demande de financement au Conseil Général 84 pour un poste de chargé de mission Culture	PDF 521 Ko
CC-2011-196 du 14/12/2011	Participation financière au projet ZAPT porté par le CBE du Pays d'Apt	PDF 572 Ko
CC-2011-197 du 14/12/2011	Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de locaux et de terrains au profit de l'Observatoire de la Côte d'Azur	PDF 507 Ko

Conseil communautaire du 8 décembre 2011 (3 délibérations)
Conseil communautaire du 17 novembre 2011 (22 délibérations)
Conseil communautaire du 15 septembre 2011 (19 délibérations)
Conseil communautaire du 30 juin 2011 (15 délibérations)
Conseil communautaire du 27 avril 2011 (25 délibérations)
Conseil communautaire du 1er avril 2011 (39 délibérations)
Conseil communautaire du 17 février 2011 (30 délibérations)

Année : [ 2011 ] 2010 2009 2008 2007

- "C.C.P.A. INFO", le journal intercommunal
- Les chiffres clé du Pays d'Apt (Insee)
- Rapports d'activités de la C.C.P.A.
- Taxe de séjour communautaire
- Rapports Eau et Assainissement

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