FORCALQUIER, 17 avril 2009
Commission Culture
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LA CCPA EN ACTIONS
L'aménagement et la restauration du rempart médiéval de Caseneuve

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LA CCPA EN ACTIONS
L'inauguration des travaux du site d'accueil du bourg médiéval de Saint-Saturnin-lès-Apt s'est déroulée le vendredi 8 octobre 2010.

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INAUGURATION A CASENEUVE
Le 9 octobre 2009

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LA CCPA EN ACTIONS
L’aménagement des abords du Château de Rustrel est achevé. Ces travaux permettent de mettre en valeur la place du Château et l’accès à la mairie. :

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LA CCPA EN ACTIONS
L’inauguration de l’aménagement des abords du château de Rustrel s’est déroulée le vendredi 28 août 2009.

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FORAGE DU FANGAS 2
300 élèves en visite - 18 Septembre 2008
La CCPA a organisé le jeudi 18 septembre une visite du chantier du forage F2 des Fangas pour les écoles primaires du Pays d'Apt. Plus de 300 élèves de CM1 et CM2 étaient présents sur le site !
Cette visite a suscité un très grand intérêt de la part des élèves et de nombreuses questions ont été posées.
Elus et techniciens ont fait le point sur :
-
l'historique du projet
-
l'alimentation en eau potable du Pays d'Apt
-
l'historique, les objectifs et les précisions techniques de ce chantier

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ORDRE DU JOUR
Conseil de la Communauté du Jeudi 12 Avril 2012 à 18h à la Maison du Pays d'Apt (Apt) :

1. Approbation du compte rendu de la séance du conseil du 30 mars 2012.

2. Communication des décisions prises dans le cadre des délégations du Président.

3. FINANCES

3.1. Vote des taux 2012 des taxes communautaires : CFE – TH – TF non bâti.
3.2. Vote des taux 2012 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères.
3.3. Vote des budgets primitifs 2012 :
- du budget principal de la CCPA
- du budget annexe « Locations d’Intérêt Economique »
- du budget annexe « Zones d’activités »
- du budget « Office de Tourisme Intercommunal »
- du budget annexe « Assainissement collectif DSP »
- du budget « Eau Potable »
- du budget « Assainissement collectif régie »
- du budget « Assainissement non collectif »
3.4. Décision Modificative n°1 au budget 2012 Petite Enfance.

4. ADMINISTRATION GENERALE

4.1. Exercice du droit de préemption sur les parcelles AK 47 et AK 102 à Apt
4.2. Modification des projets de baux de location de l’aire d’accueil pour gens du voyage sédentarisés à Roquefure à Apt.

5. SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT

5.1. Demandes de subventions à l’Agence de l’eau et au Conseil Général pour les travaux d’aménagement du réseau d’eau potable en vue de l’alimentation de la commune de Viens et de la diminution des prélèvements dans la nappe du Calavon
5.2. Demandes de subventions à l’Agence de l’eau et au Conseil Général pour les travaux de sécurisation des périmètres de protection des captages d’eau potable
5.3. Essai de pompage sur le forage du Fangas 2 – demande de subventions
5.4. Demande de dégrèvement sur facture d’eau

6. PETITE ENFANCE

6.1. Ouverture de la crèche « la Baleine Bleue » sur la commune de Céreste
6.2. Convention de prestation de services avec la commune de Céreste pour les interventions techniques sur les bâtiments du multi-accueil La Baleine Bleue
6.3. Conventions d’objectifs et de financements de prestations de services avec la Caisse d’Allocations Familiales du Vaucluse
6.4. Convention de fourniture et de livraison de repas par la cuisine centrale municipale d’Apt au multi-accueil « la Chrysalide »
6.5. Demande de subvention à la CAF sur les projets intercommunaux liés à la Petite Enfance

7. ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE

7.1. Autorisation de signature de la convention pour la sécurité incendie du bâtiment de l’Ecole de musique intercommunale entre la ville d’Apt, la communauté de communes du Pays d’Apt et le Conseil Général de Vaucluse
7.2. Modification du plan de financement relatif aux travaux d’aménagement et de réhabilitation de l’Ecole Intercommunale de Musique du Pays d’Apt et de la Chapelle Baroque

8. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.

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> Dernière réunion du Conseil de la Communauté < Elle a eu lieu le Jeudi 12 Avril 2012 à 18h à la Maison du Pays d'Apt (Apt). [ consulter les délibérations ]

> Crèches < Si vous souhaitez des renseignements sur les inscriptions en crèche, cliquez ici.

> Vendredi 8 & Samedi 9 Juillet à 21h30 < Dans le magnifique site des Mines de Bruoux à Gargas, venez découvrir le Ballet du Théâtre de Chemnitz (Allemagne) et la compagnie régionale de danse Françoise Murcia. [ + d'infos en Pdf ]

> Eté 2011 < Retrouvez le programme des animations de l'été dans le Pays d'Apt. [ Pdf ]

> Taxe de séjour communautaire < Retrouvez les guides et formulaires de la taxe de séjour communautaire 2011 dans votre esapce téléchargement. [ espace téléchargement ]

> Ecole de Musique du Pays d'Apt < Le site internet de l'Ecole de Musique est consultable à l'adresse www.ecoledemusique-apt.fr

> La C.C.P.A. en actions < En bref :
- L'inauguration des travaux du site d'accueil du bourg médiéval de Saint-Saturnin-lès-Apt s'est déroulée le vendredi 8 octobre 2010. [
voir les photos ]

> Développement culturel < La Communauté de Communes du Pays d’Apt réalise, en lien avec le cabinet « Culture et Territoires », une étude sur la définition du projet de développement culturel intercommunal. Cette étude est financée par :

- L’Europe, au titre du Feder, à hauteur de 45% ;
- La Région PACA , à hauteur de 35% ;

> Haut débit < Les travaux et prestations pour la mise en œuvre d’un NRAZO (Nœud de Raccordement d’Abonnés en Zones d’Ombres) pour la desserte en Haut Débit des Communes de Castellet et Auribeau, ont commencé le 28 juin 2010. Ce projet est financé par :

- L’Europe, au titre du Feder, à hauteur de 30% ;
- La Région PACA , à hauteur de 28,2% ;
- Le Département 84, à hauteur de 6,3% ;
- L’Etat (DDR-DGE), à hauteur de 15,6%.

> 04.09.2009 Communiqué de presse < Suite à la parution d’un Avis de L’AFSSET, La CCPA réaffirme son souhait de créer l’Espace Aquatique du Plan d’Eau d’Apt qui comprendra la base nautique et la nouvelle baignade. La prise en compte des recommandations de l’AFSSET va entraîner un report, malheureusement inévitable, de l’ouverture de ce nouvel équipement si l’on souhaite mettre à disposition de tous un lieu de baignade présentant toutes les garanties, tant techniques que sanitaires. [ lire le communiqué de presse ]

> Marchés publics < La C.C.P.A. vous propose d'accéder aux avis d'appel public à la concurrence. [ accéder à la plateforme ]