FORCALQUIER, 17 avril 2009
Commission Culture
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LA CCPA EN ACTIONS
L'aménagement et la restauration du rempart médiéval de Caseneuve
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LA CCPA EN ACTIONS
L'inauguration des travaux du site d'accueil du bourg médiéval de Saint-Saturnin-lès-Apt s'est déroulée le vendredi 8 octobre 2010.

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INAUGURATION A CASENEUVE
Le 9 octobre 2009
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LA CCPA EN ACTIONS
L’aménagement des abords du Château de Rustrel est achevé. Ces travaux permettent de mettre en valeur la place du Château et l’accès à la mairie. :

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LA CCPA EN ACTIONS
L’inauguration de l’aménagement des abords du château de Rustrel s’est déroulée le vendredi 28 août 2009.

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FORAGE DU FANGAS 2
300 élèves en visite - 18 Septembre 2008
La CCPA a organisé le jeudi 18 septembre une visite du chantier du forage F2 des Fangas pour les écoles primaires du Pays d'Apt. Plus de 300 élèves de CM1 et CM2 étaient présents sur le site !
Cette visite a suscité un très grand intérêt de la part des élèves et de nombreuses questions ont été posées.
Elus et techniciens ont fait le point sur :
- l'historique du projet
- l'alimentation en eau potable du Pays d'Apt
- l'historique, les objectifs et les précisions techniques de ce chantier
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ORDRE DU JOUR
Conseil de la Communauté du Mercredi 14 Décembre 2011 à 18h à la Salle des Fêtes de St-Saturnin-lès-Apt :

1.  Approbation du compte rendu de la séance du conseil du 8 décembre 2011.

2.  Communication des décisions prises dans le cadre des délégations du Président.

3. FINANCES

3.1.  Décision Modificative N°3 au Budget Primitif principal 2011 de la CCPA
3.2. Décision Modificative N°3 au Budget 2011 Eau Potable du service Eau et Assainissement de la CCPA
3.3. Décision Modificative N°3 au Budget annexe 2011 Assainissement Collectif DSP du service Eau et Assainissement de la CCPA
3.4. Ouverture anticipée de crédits au budget principal 2012 de la CCPA
3.5. Budget Primitif 2012 du service Petite Enfance

4. PERSONNEL

4.1. PERSONNEL CCPA
4.1.1. Modification de la délibération fixant les taux de remboursement de frais de déplacement
4.1.2. Approbation du Compte Epargne Temps modifié
4.1.3. Approbation du règlement intérieur
4.1.4.  Avenant au contrat de groupe maintien de salaire avec la MNT
4.1.5.  Autorisation de procédure de recrutements
4.1.6.  Modification du tableau des effectifs de l’Office de Tourisme Intercommunal pour création d’un poste de directeur

4.2. Personnel Petite enfance
4.2.1. Création des postes du tableau des effectifs du service Petite Enfance
4.2.2. Indemnités d’alimentation et d’entretien pour la Crèche Familiale
4.2.3. Autorisation de recours au contrat d’apprentissage
4.2.4. Désignation de la directrice du service, des directrices de structures et de leurs adjointes

5.  PETITE ENFANCE

5.1. Approbation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale
5.2. Approbation du règlement de fonctionnement des structures d’accueil collectif et familial
5.3. Convention avec les communes extérieures à la CCPA pour l’accueil régulier d’enfants dans les structures de la CCPA
5.4. Convention avec la CCPJ pour l’accueil d’enfants dans les structures de la CCPA
5.5. Convention de mise à disposition de locaux avec l’association Village Luberon Château à Gargas
5.6. Convention de mise à disposition de locaux avec la commune d’Apt
5.7. Convention de mise à disposition de locaux avec l’association Naître en Pays d’Apt
5.8. Convention de prestations de service avec la commune de d’Apt pour les interventions techniques sur les bâtiments petite enfance Le Nid et La Maison de la Petite Enfance
5.9. Convention de prestations de services avec la commune d’Apt pour le nettoyage des locaux de la petite enfance
5.10. Convention de prestations de service avec la commune de Viens
5.11. Approbation du contenu du dossier d’inscription dans une structure d’accueil collectif ou familial
5.12. Convention avec le médecin intervenant à la Boîte à malices
5.13. Reprise des contrats
5.14. Approbation des modes de paiement et d’affiliation au CRCESU 

6. SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT

6.1. Tarifs 2012 – Eau et assainissement
6.2. Approbation des rapports annuels « eau et assainissement »  2010
6.3. Marché de fournitures pour l’entretien du réseau d’Eau Potable
6.4. Approbation de l’Avenant n°3 à la convention de fourniture d’eau potable en gros entre le syndicat des eaux durance ventoux et la CCPA
6.5. Marché de prestation de service pour l’exploitation du service Eau Potable sur la commune de Céreste
6.6. Autorisation de signature de marché pour la réalisation d’un réseau de collecte et de transfert jusqu’à la future installation d’épuration des eaux usées et la réalisation d’un réseau d’Alimentation en Eau Potable sur la commune de Sivergues
6.7. Acquisition foncière sur la commune de Céreste en vue de la création de la station d’épuration

7.  PROJETS D’AMENAGEMENT

7.1. Avenant au marché de travaux d’aménagement d’une plateforme d’accueil provisoire pour gens du voyage sédentarisés à Roquefure lot 1
7.2. Avenant au marché d’extension du siège administratif de la CCPA en surélévation d’un bâtiment en cours de construction - lot 10
7.3. Acquisition de terrain au hameau du Chêne à Apt
7.4.  Acquisition de la gare d’Apt 

8. CULTURE

8.1. Actions culturelles 2012
8.2. Demande de financement au Conseil Général 84 pour un poste de chargé de mission Culture

9. Questions et informations diverses

9.1.  Attribution de subvention au CBE concernant ZAPT
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> Dernière réunion du Conseil de la Communauté < Elle a eu lieu le Mercredi 14 Décembre 2011 à 18h à la Salle des Fêtes de St-Saturnin-lès-Apt. [ consulter les délibérations ]

> Crèches < Si vous souhaitez des renseignements sur les inscriptions en crèche, cliquez ici.

> Vendredi 8 & Samedi 9 Juillet à 21h30 < Dans le magnifique site des Mines de Bruoux à Gargas, venez découvrir le Ballet du Théâtre de Chemnitz (Allemagne) et la compagnie régionale de danse Françoise Murcia. [ + d'infos en Pdf ]

> Eté 2011 < Retrouvez le programme des animations de l'été dans le Pays d'Apt. [ Pdf ]

> Taxe de séjour communautaire < Retrouvez les guides et formulaires de la taxe de séjour communautaire 2011 dans votre esapce téléchargement. [ espace téléchargement ]

> Ecole de Musique du Pays d'Apt < Le site internet de l'Ecole de Musique est consultable à l'adresse www.ecoledemusique-apt.fr

> La C.C.P.A. en actions < En bref :
- L'inauguration des travaux du site d'accueil du bourg médiéval de Saint-Saturnin-lès-Apt s'est déroulée le vendredi 8 octobre 2010. [ voir les photos ]

> Développement culturel < La Communauté de Communes du Pays d’Apt réalise, en lien avec le cabinet « Culture et Territoires », une étude sur la définition du projet de développement culturel intercommunal. Cette étude est financée par :

- L’Europe, au titre du Feder, à hauteur de 45% ;
- La Région PACA , à hauteur de 35% ;

> Haut débit < Les travaux et prestations pour la mise en œuvre d’un NRAZO (Nœud de Raccordement d’Abonnés en Zones d’Ombres) pour la desserte en Haut Débit des Communes de Castellet et Auribeau, ont commencé le 28 juin 2010. Ce projet est financé par :

- L’Europe, au titre du Feder, à hauteur de 30% ;
- La Région PACA , à hauteur de 28,2% ;
- Le Département 84, à hauteur de 6,3% ;
- L’Etat (DDR-DGE), à hauteur de 15,6%.

> 04.09.2009 Communiqué de presse < Suite à la parution d’un Avis de L’AFSSET, La CCPA réaffirme son souhait de créer l’Espace Aquatique du Plan d’Eau d’Apt qui comprendra la base nautique et la nouvelle baignade. La prise en compte des recommandations de l’AFSSET va entraîner un report, malheureusement inévitable, de l’ouverture de ce nouvel équipement si l’on souhaite mettre à disposition de tous un lieu de baignade présentant toutes les garanties, tant techniques que sanitaires. [ lire le communiqué de presse ]

> Marchés publics < La C.C.P.A. vous propose d'accéder aux avis d'appel public à la concurrence. [ accéder à la plateforme ]